Déposée par voie électronique le 1 août 2016 par monsieur Grégoire HENRY et monsieur Tristan DESTREMAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Vinotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Les déposants sont monsieur Grégoire HENRY domicilié(e) 43 chemin des Balmes - 69140 - Rillieux-la-Pape - France et monsieur Tristan DESTREMAU domicilié(e) 20 rue des Bruyères - 69160 - Tassin-la-demi-Lune - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Grégoire HENRY domicilié(e) 43 Chemin des Balmes - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.
La marque Vinotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinotte arrivera à expiration en date du 1 août 2026.
Grégoire HENRY a également déposé les autres marques suivantes : VINOVAE , VINOVAE
M. Grégoire HENRY - 43 chemin des Balmes - 69140 - Rillieux-la-Pape - France
M. Tristan DESTREMAU - 20 rue des Bruyères - 69160 - Tassin-la-demi-Lune - France
M. Grégoire HENRY - 43 Chemin des Balmes - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Inscription le 23 juillet 2018 - Concession de licence n°729222 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-23
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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